Aucune mention n'est faite de droits relatifs à d'autres marques ou noms commerciaux, qu'ils soient enregistrés ou non et qui peuvent être attachés à certains termes ou signes utilisés ici. Cependant, l'absence d'une telle mention n'implique en aucun cas que ces marques, noms commerciaux, termes ou signes ne bénéficient pas d'une protection. Les informations de ce site peuvent contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques. Ces informations peuvent être périodiquement modifiées et les modifications seront incorporées dans les nouvelles éditions. ART et MODE peut, à tout moment, sans préavis, apporter des améliorations ou des changements aux produits, aux programmes ou aux services décrits sur ce site. En conformité avec l'article 43 de la loi n°86-1067 du 30 Septembre 1986, il est indiqué que le responsable de la publication du site est Muriel et Pierre CHEVALLET. En conformité avec l'article 3 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 Janvier 1978, ce site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données nominatives qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant à 9 Chemin de la Croix
74600 SEYNOD |